Bonjour, J'ai acheté aux Pays-Bas en 2010 une Austin-Healey de 1956 qui a été restaurée et qui est prête à présent. Ayant besoin d'un document CERFA 1993 pour que la FFVE l'accepte à l'immatriculation, je me suis rendu avec les documents Hollandais à l'hôtel des impôts. ah là là.... du tampon au nom, tout a été contesté.
Je vous passe l'avalanche pour en venir au nœud gordien : La voiture, originaire des Etats-Unis, a été dédouanée à hauteur de 6% BTW (=TVA) comme la fiscalité hollandaise le prévoit pour les véhicules de plus de 30 ans. L'administration française n'en a cure et réclame soit une carte grise hollandaise soit que je m’acquitte une deuxième fois de la TVA...
Avez-vous rencontré ce type de problèmes, connaissez-vous la solution ?
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Je vous passe l'avalanche pour en venir au nœud gordien : La voiture, originaire des Etats-Unis, a été dédouanée à hauteur de 6% BTW (=TVA) comme la fiscalité hollandaise le prévoit pour les véhicules de plus de 30 ans. L'administration française n'en a cure et réclame soit une carte grise hollandaise soit que je m’acquitte une deuxième fois de la TVA...
Avez-vous rencontré ce type de problèmes, connaissez-vous la solution ?
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ttp://[/IMG]Problème de dédouanement / Austin-Healey
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